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Présentation du site

Nom de domaine du site : www.thierrysuzan.com
Directeur de la publication : Thierry SUZAN
Adresse : 67000 Strasbourg (France)
Raison sociale : THIERRY SUZAN
SIRET : 532 184 603 00027

Développement : eliesuzan.com

Webdesign : eliesuzan.com

Hébergement : O2SWITCH – Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – France

Crédits photos :  Thierry SUZAN

Crédits vidéos : thierrysuzan.com

 

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Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Si vous n’acceptez pas les conditions générales, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le site web. L’accès au site web peut vous être refusé avec ou sans préavis si vous ne respectez pas l’une des dispositions du présent accord.

 

Description des services fournis

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Tous les informations indiquées sur le site www.thierrysuzan.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.thierrysuzan.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

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RESPECT DES LOIS

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Gestion des données personnelles

 En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.thierrysuzan.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.thierrysuzan.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.thierrysuzan.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Liens hypertextes et cookies

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Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

 

UTILISATEURS AUTORISÉS

Les mineurs (personnes âgées de moins de 18 ans) ne sont pas autorisés à utiliser le site Web sans surveillance et nous demandons aux mineurs de ne pas s’inscrire, accéder ou utiliser le site Web ou nous soumettre des informations personnelles.

 

MODIFICATION ET SUSPENSION DU SITE

Vous acceptez que Thierry Suzan puisse, à sa seule discrétion, et à tout moment, modifier, interrompre ou suspendre l’exploitation de ce Site Internet, ou de toute partie de celui-ci, de manière temporaire ou permanente, sans préavis, et vous acceptez que Thierry Suzan ne soit pas responsable des conséquences d’une telle décision.

 

Droit applicable et attribution de juridiction

 Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.aidesprimes2023.org est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.

 

Les principales lois concernées

 Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

LEXIQUE

 Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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